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Conseil municipal du 25 juin 2008

Bonjour à tous,

Le conseil municipal du 25 juin a démarré à 20h et s’est terminé à 3h45. L’ordre du jour comportait 68 points que vous trouvez ici avec l’ensemble de nos votes.

Au début du conseil, notre groupe intervient sur les points suivants :

- Le compte-rendu du conseil municipal fait par la Mairie n’est pas exhaustif, il ne fait pas mention des débats. Martine Volard évoque l’exemple de Boulogne-Billancourt qui publie un « Journal officiel » de la Ville. Le Maire ironise « Vous ne vous gênez pas pour le faire sur vos blogs » alors qu’un blog n’est pas une communication institutionnelle ! Pour pallier ce manque actuel, voici un compte-rendu détaillé de la séance avec les débats.

- La société Maileva a été payée pour la reproduction et l’envoi de l’interface des machines à voter et listes : 168 288€ TTC pour le 1er tour. Outre le fait que nous sommes opposés à l’utilisation des machines à voter, nous déplorons ce coût pour les habitants. Le Maire répond que la démocratie a un coût et la gauche fait remarquer que ce coût était auparavant supporté par la préfecture et non pas par les Courbevoisiens.

Le règlement intérieur est ensuite voté. A ce sujet, nous avons quelques satisfactions et des déceptions, ce qui explique notre abstention :

Points positifs

- Délai de convocation du conseil ramené à 5 jours ouvrés
- Délai de convocation des commissions municipales ramenées à 7 jours ouvrés
- Note de synthèse avec les délibérations fournie avant le conseil
- Facilitation de la consultation des documents en Mairie
- Recours à des envois électroniques
- ½ page dans le Courbevoie Magazine pour chaque groupe minoritaire
- Calendrier prévisionnel des conseils à un mois

Une démocratie locale à améliorer

- Refus du droit à l’amendement
- Refus de pourvoir demander une suspension de séance
- Refus d’avoir une présence sur le site internet et la newsletter électronique
- Non représentation des élus minoritaires dans les organismes extérieurs où se fait la politique de la Ville (Caisse des Ecoles…) tant que la loi ne l’exige pas
- Comptes-rendus des CM non exhaustifs

Le Maire répond la même chose que le 14 avril : la majorité est élue, à elle de travailler. Pour les comptes-rendus exhaustifs, il a peur du travail supplémentaire que cela donnerait au personnel mais s’engage à étudier le coût vers un partenaire externe.

Parmi les autres délibérations, les moments qui m’ont frappée sont les suivants. Sur la mise en vente d’une propriété communale, Patrick Bolli remarque que le bien en question se trouve en réserve sur le POS (plan d’occupation des sols) et qu’il faudrait donc attendre le débat et le vote du PLU (plan local d’urbanisme). Le Maire s’énerve et tient le raisonnement suivant : « Je ne vais pas m’interdire de mettre cette question à l’ordre du jour sous prétexte que votre vote au PLU sera contre . Mes collègues vont voter pour, nous en avons débattu ensemble et je sais que le PLU sera adopté ». La gauche est scandalisée, M. Lasserre s’exclame « on peut aussi faire les conseils sans nous !! »

Plus loin, le deuxième désaccord important porte sur des tarifs municipaux. Nous proposons un moratoire, pour cette année, de ces tarifs (piscine, tennis…), étant donné le contexte de lutte contre le pouvoir d’achat et les difficultés des habitants. A gauche, on fait la même demande. M. Vagner, l’adjoint aux Sports répond que les tarifs sont en-dessous de l’inflation. Le Maire renchérit en disant que « ce n’est pas en jouant au tennis qu’on lutte contre le pouvoir d’achat » ; il déforme même la demande « en quoi est-ce rendre un service à ces gens de ne pas les faire payer ? » alors que personne n’avait demandé la gratuité ; il évoque enfin le fait que tout a un coût et qu’il faut pouvoir continuer à investir. Il note que les familles peuvent demander des aides aussi.

Concernant les gymnases, Martine Volard note la forte occupation par des entreprises via leurs comités (121 heures par semaines) et propose qu’on revoie la répartition des créneaux entre les entreprises et les associations. D’autres pistes de réflexion sont lancées comme le fait de construire les nouveaux établissements avec leur propre gymnase ou de demander à l’université Léonard de Vinci de trouver d’autres solutions. A suivre donc !

Le troisième désaccord porte sur la politique de la petite enfance, lors du vote pour le choix du délégataire de la structure d’accueil Le petit prince. Martine Volard dénonce l’échec de management de la Ville, provoquant un tollé dans la salle. Une fois le calme revenu, elle relève aussi un problème juridique : Alors qu’il est marqué dans le cahier des charges que les places seront attribuées par la Ville, ce n’est pas écrit dans le contrat signé avec la société Babilou. Mme Leventic promet de voir cela avec les services juridiques. Comme le Maire ne peut garantir ce soir que le contrat sera changé dans ce sens, notre groupe s’abstient.

Le quatrième désaccord concerne les comptes administratifs présentés par l’adjoint M. Gimonet. Après le commentaire de la gauche, Martine Volard prend la parole : Notre inquiétude porte sur l’autofinancement, les dépenses de fonctionnement élevées ; nous en avons déjà discuté en commission des finances et nous sommes prêts à continuer avec vous la réflexion concernant le recours aux prestataires externes et leurs coûts. Ce qui nous inquiète aussi ce sont les reports d’investissement, cela montre un manque de réalisme, une absence de planification. Il n’est pas anodin que la présentation montre 42% de taux d’équipement réalisés alors qu’en réalité nous sommes à 22%, c’est un léger mensonge révélateur. En conséquence nous nous abstenons sur ce dossier. M. Gimonet s’énerve un peu et dénonce des « effets de manche » des chiffres, il reproche l’usage du terme de “manque de sincérité du budget”. En revanche, il dit que ses services sont en train de travailler à la mise en place d’outils de suivi des dépenses et l’évaluation de leur efficacité, ce qui est une bonne nouvelle (cela figurait d’ailleurs dans notre programme aux municipales).

Le conseil se termine à 3h45 après les questions orales que vous pouvez consulter ici.

Bernadette Debru

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