L’ordre du jour était réduit, le conseil s’est terminé à 20h45. L’ambiance était détendue, les vacances faisant qu’une douzaine de conseillers étaient absents, mais seulement trois n’avaient pas donné de pouvoir, donc le quorum était atteint et la séance a pu avoir lieu. Parmi les adjoints, Mr Accart et Mr Vagner n’étaient pas là.

Le principal objet du conseil est la nouvelle élection de représentants de la Mairie à l’OPHLM. En effet, un décret de juin oblige les municipalités à accorder un siège aux élus minoritaires au sein de l’assemblée. Le conseil doit se prononcer sur deux éléments : le nombre de représentants et leur élection. Le Maire propose de fixer à 23 le nombre de représentants, ce qui est voté à l’unanimité.

Il y a 6 représentants élus parmi ces 23 qu’il faut élire au sein du conseil :

Les candidatures sont Mme Deshayes, Mr Jean, Mr Courtès, Mr Bernard et Mr Kossowski. Pour les deux autres groupes, deux candidats se présentent : Mr Bolli pour le MoDem et Mr Klein pour le groupe Une autre ambition pour Courbevoie.

Le vote a lieu à bulletin secret (on aperçoit des bulletins pré-imprimés chez les conseillers UMP).

Mr Klein reçoit 10 votes et Mr Bolli deux, les candidats UMP ayant 41 voix.

Deux autres délibérations sont à l’ordre du jour portant sur le même sujet. La Mairie doit donner un avis concernant l’exploitation d’une installation classée; il s’agit en fait de systèmes réfrigérants permettant la climatisation au sein de l’Energy Park (boulevard de Verdun). Cette installation est soumise à autorisation du préfet, qui demande l’avis des villes concernées (en l’occurrence La Garenne Colombes et Bois-Colombes). Elle fait aussi l’objet d’une enquête publique : 30 juin, 9 juillet, 19 juillet, 23 juillet et 30 juillet.

Mme Paris prend la parole au nom du groupe Une autre ambition pour Courbevoie. Elle déplore l’usage de la climatisation. Elle émet un avis différent concernant les deux dossiers. Celui de Télécitygroup produira non seulement des panaches de vapeur dangereuse pour la santé des habitants, mais cela utilise aussi de l’eau potable ; de plus une cuve au fioul est prévue. La situation est également préoccupante du fait qu’il y a une crèche et une école maternelle non loin des installations. Le dossier de SFR est mieux ficelé. Elle annonce que le groupe votera contre le projet de Télécitygroup et s’abstiendra pour le projet SFR. Elle demande aussi que la décision soit reportée à la fin de l’enquête publique.

Mr Bolli intervient pour le MoDem. Il fait remarquer que la délibération indique « régularisation » ce qui veut dire que l’installation est déjà faite, il n’y a plus qu’à brancher. Il aurait aimé que l’étude de l’impact de ces installations soit plus poussée. Il demande aussi qu’il y ait un suivi permanent de la part de la municipalité après l’autorisation. Si elle a lieu, il propose que le système réfrigéré se fasse par l’eau glacée – ce qui pourrait être un élément de l’Agenda 21 de la commune. Pour cela, il propose aussi qu’un travail commun avec les villes voisines soit enclenché. Le groupe annonce qu’il s’abstient sur les deux dossiers. Mme Paris rajoute une précision : Télécitygroup ne va pas non plus se raccorder au système collectif au niveau de l’électricité.

Le Maire reprend la parole. Il se dit très intéressé par les réponses apportées des deux groupes. Il rappelle qu’en 2010 la centrale de Charras sera rendue à la ville et qu’il faudra donc opérer des choix. Une commission d’une dizaine de conseillers va y travailler, en association avec les groupes minoritaires. On se trouve devant deux solutions concernant le froid :
- Aller chercher dans la Seine, mais cela demande de la place (2500 m2 nécessaires)
- Utilisation de glaces

Or, les bureaux et la densité de population crée de grands besoins, il faut bien y répondre (NB : on aurait pu aussi penser AVANT qu’il ne fallait pas densifier autant…). Il se montre aussi intéressé d’avoir cette réflexion en commun avec La Garenne Colombes. Il y aura aussi des choix à faire pour le chaud et l’énergie : biomasse, éolien, solaire, géothermie… En conclusion, il s’abstient lui aussi sur ces dossiers, tout en demandant le rapport d’enquête publique. Il incite les groupes à aller déposer des observations sur les registres de cette enquête.

Le conseil étant fini, on passe aux questions orales. Une autre ambition pour Courbevoie présente une question au sujet du Pass92. Mme Paris note que les inscriptions ont lieu au mois de juin alors que le chéquier est reçu par les familles en septembre, ce qui oblige les familles à avancer l’argent et provoque des frais pour les rembourser ensuite. Elle demande s’il n’est pas possible de faire autrement.
Mr Gimonet répond que le problème ne concerne que le centre culturel car les autres associations inscrivent les adhésions en septembre. Le centre culturel comporte 5000 membres et il est donc impossible pour des raisons d’organisation de faire toutes les inscriptions en septembre. Il est ouvert à la réflexion pour améliorer la situation et passe la parole à Mr Jean, tout en disant qu’il est nécessaire d’avoir un engagement ferme des familles

Mr Jean prévient qu’il découvre le problème aujourd’hui en même temps que le conseil. Il dit qu’on trouvera une solution (NB : étonnant car le règlement intérieur prévoit un délai de 2 jours franc pour transmettre les questions au maire. Est-ce que ce dernier aurait oublié de lui transmettre avant ?)

Mme Volard intervient en proposant que le centre prenne les chèques sous forme de caution. Mr Jean répond que c’est interdit par la loi. (NB : Mais d’autres associations le font quand même.) Mme Paris dit qu’elle comprend qu’il faille matérialiser l’engagement. Elle propose que le chèque de juillet ne soit qu’un acompte, qui sera ensuite régularisé par le chéquier Pass en septembre ; ce qui éviterait aussi les remboursements à faire. Mr Jean promet de se pencher sur la question. A suivre donc !

Bernadette Debru