21.12.2009 par admin.

La Chambre régionale des comptes a remis son rapport sur la gestion de la commune, pour la période 2000-2007. Ce rapport a été présenté et débattu lors du dernier conseil municipal du 14 décembre dernier.

Vous pouvez le télécharger ici dans son intégralité.

La CRC note les progrès de la Ville qui a mis fin aux irrégularités observées lors des contrôles précédents, mais elle pointe aussi des dysfonctionnements importants et la fragilité de la situation financière de la Ville, confirmant en tout point ce que nous avons dit et redit en conseil municipal et sur ce blog. Bien évidemment, la Majorité a cherché à minorer les principales critiques de ce rapport, qui écornent l’image lénifiante de « bon gestionnaire » que le Courbevoie Mag construit au fil des numéros.

Martine Volard est intervenue en conseil pour tirer les principaux enseignements de ce rapport. Vous pouvez lire ci-dessous l’intégralité de son intervention Lire la suite de cet article »

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20.9.2009 par admin.

A Courbevoie, la vie est plus belle lorsqu’on est conseiller municipal de la Majorité ou ancien conseiller municipal de cette même majorité ou tout simplement fils, filles, amis de ceux-là. En particulier pour pouvoir accéder plus facilement aux spectacles de l’Espace Carpeaux. Et même, y être invité à titre gratuit.

Ainsi, vendredi soir, l’Espace Carpeaux présentait, à guichets fermés, le spectacle de Frédéric Zeitoun, « Toutes les chansons ont une histoire ». L’un des rangs était réservé aux invités. Parmi eux, quelques adjoints et conseillers municipaux de la Majorité mais surtout beaucoup de proches de membres de l’actuelle ou l’ancienne équipe municipale. Tous ceux qui n’ont pas pu obtenir de place et surtout ceux et celles qui l’ont payée apprécieront.

Que l’association du Centre culturel de Courbevoie, qui gère l’Espace Carpeaux, réserve quelques invitations peut se concevoir dans le cadre d’une démarche normale de relations publiques. Que cela soit en réalité destiné à quelques privilégiés, proches de la Majorité, est plus grave. Rappelons seulement que cette association en partie gérée par des personnels communaux mis à disposition par la Ville, et présidée par le Maire, a perçu en 2009 une subvention d’environ 3,2 millions d’euros, équilibrant son budget. La Majorité semble confondre ses intérêts et ceux de la Ville et oublie que celle-ci ne lui appartient pas.

Nous demanderons au Maire de nous expliquer la règle appliquée par cette association para-municipale en matière d’invitations et surtout le coût représenté par cette pratique pour les finances communales.

Patrick Bolli

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5.3.2009 par Martine.

Lors du débat d’orientation budgétaire hier soir, lorsque j’ai fait remarquer le mensonge du programme électoral de Jacques Kossowski, qui n’avait rien dit, lors de la dernière campagne des Municipales, des fortes augmentations d’impôts qu’il préparait, le Maire a préféré esquiver les réponses en s’en prenant à moi : “vous avez sûrement des problèmes personnels car vous n’êtes jamais contente”.

De tels propos indignes, stupides et déplacés dans notre assemblée n’honorent pas notre maire et ne grandissent pas le débat démocratique dans notre ville. Ils servent surtout à ne pas répondre et détourner l’attention des vraies questions que nous posons. Les attaques personnelles lorsqu’on n’a plus d’argument politique !

Le soi-disant “débat” d’orientation budgétaire hier soir a en fait été un bien triste spectacle et une belle occasion ratée par la majorité de nous expliquer enfin sa stratégie financière. Il devait surtout nous permettre de mieux comprendre les augmentations d’impôts proposées. Au lieu d’une discussion et des explications attendues, nous avons eu droit à l’arrogance, au mépris et aux attaques personnelles. M. Spiri, conseiller municipal se sent même obligé de prendre la défense de la Majorité en justifiant les propositions faites par le “plébiscite” qu’aurait apporté la population à leur liste lors des dernières élections municipales. En dehors du fait que 13 000 électeurs sur 47 000 inscrits ne font pas pour nous un plébiscite, celui-ci, même s’il était avéré, aurait plus de sens s’il avait été obtenu en disant toute la vérité sur la situation financière de notre ville. Et en démocratie, même les plus grandes victoires -e t surtout elles - n’exonèrent jamais d’expliquer et de justifier ses décisions.

Car, quoiqu’en disent le Maire et sa majorité, la crise a bon dos et n’a fait qu’accentuer une situation pré-existante, que nous avions déjà dénoncée l’an passé : des dépenses trop importantes par rapport aux recettes, en partie inefficientes, et un retard majeur dans les investissements d’équipements nécessaires pour faire face à la forte augmentation de la population.

En dépit des quelques réponses consenties par M. Gimonet, Adjoint aux Finances, qui lui au moins répond avec courtoisie et sérieux, sur l’utilisation des 14 millions d’euros supplémentaires attendus de cette augmentation d’impôts, ce débat n’a donc pas apporté grand chose. Nous devrons attendre la présentation détaillée du budget primitif 2009 pour comprendre leur affectation effective.

Nous espérons surtout la présentation du plan pluri-annuel d’investissement promis et l’explication, enfin, de la stratégie financière de la Ville et ses arbitrages entre l’auto-financement, l’impôt et l’endettement pour financer ces investissements indispensables et les mesures nouvelles.

Martine Volard

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4.3.2009 par admin.

Retrouvez ici l’intégralité de l’intervention de Martine Volard au conseil municipal

Le coeur de ce débat porte sur l’augmentation forte - et non modérée comme l’affirme la majorité - des impôts locaux : +9% pour la taxe d’habitation/taxe foncière et +36% pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

Dès l’an passé, nous avions alerté sur la situation inquiétante de la Ville qui n’est pas le résultat de la crise comme le laisse croire le Maire. Celle-ci n’a fait qu’accentuer la situation pré-existante : dépenses de fonctionnement trop importantes et souvent inefficientes, évoluant plus vite que les recettes, sous-investissement et absence de stratégie financière.

Face à l’impasse dans laquelle l’actuelle majorité nous a conduit et qui l’oblige aujourd’hui à proposer cette forte hausse, nos interrogations portent sur plusieurs points :

- Une forte augmentation des impôts locaux : pour quelle utilisation ?

- Cette augmentation était-elle indispensable, dans une telle proportion, cette année ?

- L’augmentation de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères est-elle la bonne réponse au vrai problème de l’augmentation des coûts de la gestion des déchets ? Lire la suite de cet article »

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16.2.2009 par admin.

Retrouvez ici l’analyse complète réalisée par notre équipe.

En définitive, l’annonce hâtive de la suppression de la taxe professionnelle en 2010, faite par le Président de la République - mais qui ne sera pas totale selon Bercy - peut avoir un effet bénéfique au niveau national mais nous amène à nous poser deux questions du point de vue local :

- quel impact sur le budget de Courbevoie ?
- quelle contrepartie possible pour limiter la hausse des impôts sur les habitants ?

En effet, la TP est la première recette pour les collectivités territoriales et donc pour le budget municipal : pour Courbevoie, la TP représentait au compte administratif en 2007 37 412 656 d’euros, soit 28,7% des recettes de fonctionnement dont une grande partie vient des entreprises de la Défense. Par comparaison, la taxe d’habitation rapportait 10 423 407 € (8%) et la taxe foncière sur les propriétés bâties 15 509 430 € (11.9%). Lire la suite de cet article »

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22.12.2008 par Martine.

Lors du Conseil municipal du 15 décembre dernier, nous avions interrogé M. le Maire sur les impacts éventuels de la crise bancaire actuelle sur la situation financière de la Ville. question-orale-15-12-2008.pdf

M.Gimonet, Adjoint au Maire délégué aux Finances, nous a expliqué que cette crise affectait peu la Ville, en raison de la structure saine de sa dette :

- Les intérêts de la dette ne représentent que 1,3% du budget de fonctionnement de la VilleEnviron 1/3 de la dette de la Ville. L’impact des hausses d’intérêt serait donc faible.

- Le 1/3 de notre dette est composé d’emprunts à taux fixe ; le reste concerne des emprunt “revolving” contractés sur des durées courtes pour faire face aux besoins de trésorerie. La Ville n’ayant pas eu de gros besoins de tirage en 2008, elle a peu subi les hausses d’intérêts sur ces emprunts.

- La Ville vient d’achever ses consultations auprès des banques pour les emprunts prévus pour 2008. La situation est effectivement difficile car peu de banques ont répondu mais la Ville a pu trouver des conditions intéressantes, dont un emprunt à taux fixe à des conditions plus avantageuses que celui réalisé l’an passé.

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18.12.2008 par Martine.

Lors de la réunion de la Commission consultative des services publics locaux, qui examine les rapports fournis par les délégataires de service public, je m’étais étonnée du rapport extrêmement succinct fourni par la société SNCDR, titulaire du contrat de délégation de la fourrière. Et surtout, de l’absence totale de rapport financier alors que ce contrat conclu en avril 2005, prévoit l’obligation par la société de fournir le rapport financier de l’exploitation de  ce service pour le compte de la Ville.

Ma surprise fut encore plus grande lorsque j’appris que la Ville n’avait reçu aucun rapport financier depuis le début. Et ne les avait réclamés que mollement, manquant à son devoir de contrôle. Lire la suite de cet article »

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16.10.2008 par Martine.

Tribune libre dans le Courbevoie Magazine de Novembre 2008

Vous l’avez constaté : les taxes d’habitation et foncières ont augmenté.

Lors du vote du budget 2008, le Maire s’est réjoui de taux d’imposition parmi les plus bas et d’une augmentation limitée à 1,5%. Certes, mais il ne dit pas tout :
- Cette augmentation est en réalité de plus de 3% pour les ménages, car le taux d’imposition s’applique à la valeur locative, réévaluée tous les ans par l’Etat.
- Nos dépenses courantes sont très importantes :1532€ en moyenne par habitant en 2007 contre 1344€ dans les villes de même importance.
- Notre épargne reste faible : 5,3% des recettes de fonctionnement contre 8% ailleurs
La Ville investit moins : 358€ par habitant en moyenne en 2007 contre 465€ pour des villes comparables.
- Même si la dette reste plus faible qu’ailleurs, elle a fortement augmenté, passant de 91€ par habitant en 2001 à 900€ prévus à fin 2008.

Cette situation est préoccupante pour l’avenir car la Ville a lancé l’ambitieux projet de Cité des Loisirs, dont la partie festive, à venir, va coûter à elle seule près de 50 millions d’euros. Une salle de spectacle de 1200 places, une salle de réception de 1000 personnes, une salle de conférence : est-ce que cela répond aux besoins de la population et des associations ? Pas d’étude précise et argumentée le montrant ! Et aucune projection préalable des coûts de fonctionnement !

De plus,la Ville doit désormais contribuer aux charges de gestion de la Défense, dont on ne connaît pas les coûts de remise en état des infrastructures.

Vu notre faible capacité d’épargne, il n’y aura alors d’autres solutions que s’endetter encore …et augmenter les impôts. Le Maire nous y prépare d’ailleurs, lorsqu’il rappelle nos taux d’imposition bas.

Par réalisme, nous avons voté l’augmentation des taux proposée en 2008. Pour autant, nous ne pourrons l’accepter à l’avenir, si elle ne traduit une réelle amélioration des services publics locaux. Des choix devront être faits –nous y participerons en responsabilité – mais nous demandons au préalable
- l’évaluation des politiques menées.
- une vraie analyse et discussion des besoins pour la partie festive de la Cité des Loisirs.
- un plan d’investissement pluriannuel, présentant le financement envisagé pour ce nouvel équipement et la planification des autres investissements nécessaire
- l’analyse comparée des coûts des services délégués à des entreprises privées (collecte des ordures ménagères, entretien des espaces verts, lavage des rues,…)

Martine Volard et Patrick Bolli

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16.6.2008 par Martine.

Vous avez été nombreux à nous faire part des difficultés rencontrées pour inscrire en juin vos enfants dans les séjours d’été proposées par la Ville. Nous publions ci-dessous un témoignage reçu. Ces difficultés nous ont alertés car elles font suite aux inquiétudes que nous avions formulées lors du conseil municipal de 14 avril, face à la forte baisse de la subvention au VAL (Vacances Animations Loisirs), qui organise ces séjours. M. le Maire nous avait alors assuré que cette diminution de la subvention résultait d’efforts de gestion et n’aurait aucun impact négatif sur la qualité et le nombre des services offerts. Ces témoignages nous font craindre le contraire et nous saisirons M.le Maire de cette question lors du prochain conseil municipal, pour obtenir plus d’explications.

Un témoignage reçu : « Inscrire ses enfants en colonie de vacances à Courbevoie relève d’un vrai parcours de combattant. Catalogue en main, rendez-vous est donné le samedi suivant à 9h00 devant le complexe JP Rives. Choix rapidement effectué étant donné le peu de colonies proposées. Deux colonies par tranche d’âge et par période, c’est peu. Sur les conseils des habitués, nous décidons de nous y rendre en avance.

Arrivée à 7h00 pétantes, force est de constater que nous sommes loin d’être les premiers. En l’occurrence, le premier arrivé était sur les lieux à 4h30 du matin ! Je me retrouve alors avec le numéro 162. Là, je prends conscience que la « bataille » va être longue, et qu’elle est loin d’être gagnée. En regardant autour de moi, je m’aperçois alors que bon nombre de mamans seules avec leurs enfants vont devoir patienter durant plus de 3 heures. Au fur et à mesure, le personnel de la Mairie vient nous prévenir que telle ou telle colonie est complète.

Nous avons visiblement fait le « bon » choix, puisqu’à 11h45, nous sortirons avec le reçu d’inscription pour mon fils. Nous en serons cependant presque gênés, de lire autant de déception sur le visage des parents refoulés.

Comment, avec sa population de jeunes et d’enfants, une ville comme Courbevoie, ne peut offrir plus de places et de facilités d’accueil et d’inscription à ses familles ?

Stéphane & Géraldine”

Retrouvez ici la question orale posée au Conseil municipal du 25 juin 2008
question-orale-val-25-06-2008.pdf

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10.6.2008 par Martine.

Le Conseil municipal du 14 avril 2008, a été en partie consacré à l’analyse et au vote du Budget Primitif 2008. Retrouvez ici notre analyse détaillée du budget.

Nous avons voté contre ce budget en premier lieu car nous ne le jugeons pas sincère : nous estimons que les propositions faites pour les investissements sont très fortement majorées en raison de l’incapacité chronique de la Ville à réaliser dans les temps ceux prévus.

Mais surtout, plus grave, le Maire a été incapable ou n’a pas voulu répondre à nos interrogations sur l’avenir financier de la Ville et sa stratégie lorsque nous lui avons fait part de notre forte inquiétude sur la situation réelle de nos finances. En effet, l’analyse attentive du budget présenté rassure au premier abord puisqu’on découvre un report de plus de 20 millions d’euros de l’année passée. Mais ce « matelas » résulte en réalité du report d’années en années d’investissements, puisque la Ville n’arrive pas à réaliser les investissements promis et nécessaires (seulement 48% des investissements prévus en 2007 ont été réalisés)

Nous comprenons son malaise en séance : ce budget cache en réalité une impasse financière et une situation très dégradée, préoccupante pour l’avenir. Il reflète le manque d’anticipation et de stratégie sur le long terme pour accompagner les mutations de la Ville.

Nous comprenons mieux le vide du programme du Maire pendant sa campagne électorale : il n’a rien promis, que du vent ou des actions déjà engagées, car il n’a plus les moyens de sa politique. La situation de la Ville s’est en réalité très fortement dégradée depuis 10 ans :

- Une ville qui n’a presque plus de capacité d’autofinancement :

L’excédent de la section de fonctionnement ne représente plus que 2 millions d’euros, soit 1,5% du budget de fonctionnement, alors qu’il est de 8% en moyenne dans les villes de taille comparable. Comment financerons-nous les investissements à venir ? Plus grave, cet excédent ne permet plus de rembourser l’annuité du capital de la dette et la Ville devra puiser sur son « matelas » pour cela. Comment ferons-nous à l’avenir, quand ce « matelas » sera épuisé, en particulier après le financement de la Cité des Loisirs ? Emprunter pour rembourser est une pratique strictement interdite pour les collectivités locales et certaines ont été mises sous la tutelle du Préfet pour de telles situations.

- Un endettement de plus en plus important, qui tend à rejoindre la moyenne des villes de taille comparable.

Bien qu’il soit encore inférieur à la moyenne des villes, la dette par habitant a été multipliée par 10 depuis 2001, et approchera les 900 € par habitant fin 2008. Plus grave, en raison de sa faible capacité d’autofinancement, il faudrait plus de 33 ans à la Ville pour rembourser cette dette, contre 4 ans en moyenne dans les autres villes !

- Une impasse financière pour financer les équipements prévus et nécessaires : au vu des projets prévus, et même en utilisant le matelas de 20 millions, il restera encore 46 millions d’euros à financer à court terme (la réhabilitation du stade coûte à elle seul 48 milllions d’euros).

La Ville n’ayant presque plus de capacité d’autofinancement, où les trouveront-nous ? En augmentant encore la dette, et donc ainsi les charges de gestion pour payer les intérêts ? En augmentant fortement les impôts ? En réduisant drastiquement les dépenses de fonctionnement ? Dans ce cas, il faudrait commencer par revoir tous les contrats de prestataires externes et les frais d’honoraires, dont les dépenses explosent, plutôt que réduire le financement des services à la population (baisse de 1 million de la subvention au VAL – Vacances Animation Loisirs - en 2008).

Le Maire est responsable de cette situation :

- par l’absence d’anticipation et de stratégie à long terme pour définir et préparer le financement des investissements nécessaires pour faire face à l’explosion démographique, résultant de sa politique d’urbanisation;

- par le choix mal négocié et non maîtrisé de la sous-traitance au secteur privé, qui enrichit surtout les prestataires externes, sans améliorer la qualité des services aux habitants;

- par une gestion archaïque des services municipaux, dont il n’a pas su mettre en œuvre à temps la modernisation du fonctionnement;

- par une réhabilitation du stade, nécessaire, mais trop présomptueuse et coûteuse.

Malheureusement, que ce soit pour la gestion inconséquente de l’EPAD, dont le Maire est vice-président, que pour celle de la Ville, ce sont nous, les Courbevoisiens, qui paieront.

Martine Volard

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